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Sylviane Noël

Sénatrice

de la Haute-Savoie

15-04-2021

QE sur l'absence des groupements de collectivités touristiques du filet de sécurité pour l'année 2021

Retrouvez l'intégralité de cette question, en attente de réponse du Gouvernement dans le fichier à télécharger ci-dessous....
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25-03-2021

QO sur le versement de subventions communales à des cinémas non ouverts au public dans le cadre de la loi Sueur

Retrouvez l'intégralité de cette question et la réponse du Gouvernement dans le fichier à télécharger ci-dessous....
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04-03-2021

QE concernant les inquiétudes des casinos et des stations touristiques thermales

Retrouvez l'intégralité de cette question ainsi que la réponse apportée par le gouvernement....
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04-03-2021

QE sur l'état des finances des collectivités supports de stations de tourisme

Retrouvez l'intégralité de cette question et la réponse apportée par le gouvernement au lien ci-dessous....
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04-03-2021

QE au sujet de la nécessité d'une territorialisation de la reprise des activités culturelles, universitaires, sportives et de loisirs

Retrouvez l'intgralité de cette question en attente de réponse de la part du gouvernement....
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25-02-2021

QE au sujet de l'accompagnement des agences de voyages

Vous trouverez en pièce jointe l'intégralité de cette question et la réponse apportée par le gouvernement. ...
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18-02-2021

QE concernant le statut précaire des assistants d'éducation

Vous trouverez en pièce jointe l'intégralité de cette question et la réponse apportée par le gouvernement. ...
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11-02-2021

QE au sujet de l'accueil des classes de découverte au sein des hébergements collectifs et centres de vacances pour mineurs en période de crise sanitaire

Retrouvez l'intégralité de cette question et la réponse apportée par le Gouvernement au lien ci-dessous....
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11-02-2021

QE sur les problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handi sportifs pratiquant le ski

Question en attente de réponse de la part du Gouvernement....
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04-02-2021

QE sur le mal-être croissant des étudiants confrontés aux conséquences de la crise sanitaire dans leur quotidien

Retrouvez l'intégralité de cette question et la réponse qui a été apportée par le Gouvernement....
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04-02-2021

QE relative aux difficultés des boulangeries pâtisseries et salons de thé

Retrouvez l'intégralité de cette question et la réponse qui y a été apportée par le Gouvernement....
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04-02-2021

QE sur la situation compliquée des cabinets médicaux de montagne

Question en attente de réponse de la part du Gouvernement....
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04-02-2021

QE relative aux pertes financières des pharmacies des stations de montagne

Question en attente de réponse de la part du Gouvernement....
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