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Sylviane Noël
Sénatrice
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QE relative au renouvellement du dispositif de retrait d'épargne salariale anticipé pour aider le pouvoir d'achat des français
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QE relative au renouvellement du dispositif de retrait d'épargne salariale anticipé pour aider le pouvoir d'achat des français
19-10-2023
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Communiqués de presse
Communiqué de presse - Logement : la Sénatrice Sylviane NOËL nommée rapporteure de la proposition visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue
Inscription de l’interruption volontaire de grossesse dans la Constitution : La Sénatrice Sylviane Noël explique son vote
Evolution du coefficient énergétique : La Sénatrice Sylviane NOËL invite le Ministre Bruno Le Maire à se saisir de la proposition de loi qu’elle a déposé pour réformer le DPE
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La presse en parle
Rééquilibrer le marché locatif
Vallée de l'Arve : la Sénatrice Sylviane NOËL parle politique avec les élèves de Saint-Pierre-En-Faucigny
Marché locatif en zone tendue : Sylviane NOËL rapporteure de la loi
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QE concernant l'accès des policiers municipaux au fichier de véhicules assurés en l'absence de vignette automobile et de carte verte
QE sur le congé maternité et le mandat électif
QE relative à la possibilité pour les communes de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les travaux d'entretien de cours d'eau
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Mes amendements
Mes Amendements sur la proposition de loi Justice patrimoniale au sein de la famille
Mes Amendements à la proposition de loi "statut de l'élu local"
Mes Amendements au projet de loi rénovation de l'habitat dégradé
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Mes interventions vidéos
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